Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Aqua - Thalasso
AIC INTERNATIONAL SAS

Numéro de dépôt :
3219327
Date de dépôt :
08/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
08/04/2013
Aqua - Thalasso de AIC INTERNATIONAL

Présentation de la marque Aqua - Thalasso

Déposée le 8 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AIC INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « Aqua - Thalasso » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AIC INTERNATIONAL domicilié(e) 6 rue de Belgique, Z.I Nantes Carquefou,44331 Nantes cedex 3 - 44331 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 140 729 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AIC INTERNATIONAL domicilié(e) 6 rue de Belgique, Z.I Nantes Carquefou, BP 53131,44331 Nantes cedex 3 - 44331 - France.

La marque Aqua - Thalasso a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219327.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aqua - Thalasso est expirée depuis le 8 avril 2013.

AIC INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : MUNDUS , orium , La "Home - Météo ® " , ORIUM , EUFACOM , HES TEC ET C'EST PLUS FACILE! , KANG'O , COLORS OF SEASON TELLEMENT NATURE! , QUAELIS , Zinc & Jardin L'authenticité pour durer


AIC INTERNATIONAL SAS - 6 rue de Belgique, Z.I Nantes Carquefou,44331 Nantes cedex 3 - 44331 - France - SIREN 384140729


AIC INTERNATIONAL - 6 rue de Belgique, Z.I Nantes Carquefou, BP 53131,44331 Nantes cedex 3 - 44331 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-42

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Appareils de distribution d'eau. Tuyaux flexibles non métalliques. Ustensiles et nécessaires de toilette – douchette.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.